Description: <DIV STYLE="text-align:Left;"><DIV><DIV><P STYLE="margin:0 0 1 0;"><SPAN>La classe d’entité RH_L correspond aux lignes du réseau géométrique. Elles représentent la continuité de l’écoulement à travers tous les types d’entités aquatiques (cours d’eau, lacs, milieux humide</SPAN><SPAN>s</SPAN><SPAN>, etc.). La géométrie des lignes centrales coïncide avec celle des surfaces de la classe d’entités RH_S.</SPAN></P><P STYLE="margin:0 0 1 0;"><SPAN>Les sommets des segments (vertex) sont géométriquement constitué de quatre types de coordonnées exprimées en mètres soit x, y, z et m. Le réseau comporte des valeurs en x, y ainsi qu’une valeur m qui correspond à une distance relative utilisée pour localiser des évènements hydro dans le réseau hydrographique. Actuellement, les sommets des segments n’ont pas de valeur z dans la géométrie</SPAN><SPAN>,</SPAN><SPAN>mais cette donnée sera ajoutée dans une version ultérieure de la GRHQ.</SPAN></P><P STYLE="margin:0 0 1 0;"><SPAN><SPAN>La classe RH_L contient les segments qui assurent la continuité du réseau hydrographique. Certains d’entre eux </SPAN></SPAN><SPAN><SPAN>ne sont pas des cours d’eau de surface, mais des raccords servant à la connectivité, sans correspondance visible sur le terrain et dont le tracé n’est que théorique. Ces segments portent la valeur de code producteur « MDDELCC ».</SPAN></SPAN></P></DIV></DIV></DIV>
Service Item Id: 3772318034f54b2ea1f347b33a967e54
Copyright Text: Gouvernement du Québec. Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC)
Direction de l'expertise en biodiversité (DEB) et Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles (MERN)
Direction générale de l'information géographique (DGIG).
Gouvernement du Canada.
Ressources naturelles Canada, Secteur des sciences de la Terre
Centre canadien de cartographie et d’observation de la Terre (CCCOT).
Description: Peuplements forestiers extraits des données écoforestières dont le groupement d’essence est dominé par l’érable et présentant un potentiel acéricole, susceptibles d’être exploités. Une érablière à potentiel acéricole se défini comme un groupement végétal de feuillu d’au moins huit hectares, composé d’au moins 60 % de la surface terrière en érable, dont le nombre actuel d’entailles potentiel à l’hectare est égal ou supérieur à cent cinquante.
Color: [0, 0, 0, 255] Background Color: N/A Outline Color: N/A Vertical Alignment: baseline Horizontal Alignment: left Right to Left: false Angle: 0 XOffset: 0 YOffset: 0 Size: 8 Font Family: Arial Font Style: normal Font Weight: normal Font Decoration: none
Description: <DIV STYLE="text-align:Left;"><P><SPAN>Couverture (lignes) des segments du réseau routier d’Adresses Québec incluant les tranches d’adresses et l’odonymie.</SPAN></P><P><SPAN>La tables AQ_référentiel est liée lors de l'extraction des géométries.</SPAN></P><P><SPAN>AQgéo est une géobase de type fichier unique (flatfile) du réseau routier québécois d’Adresses Québec. On y trouve entre autres de l’information sur les tranches d’adresses et l’odonymie des deux côtés (gauche et droite) des segments de routes. AQgéo vient aussi avec des couvertures de centroïdes de codes postauxMO et de régions postales et une table descriptive permettant de faire le lien entre les segments du réseau routier et les adresses d’Adresses Québec ainsi que les adresses du référentiel d’adresses du DGEQ.</SPAN></P></DIV>
Description: <DIV STYLE="text-align:Left;"><DIV><DIV><P STYLE="margin:0 0 1 0;"><SPAN>La classe d’entité RH_L correspond aux lignes du réseau géométrique. Elles représentent la continuité de l’écoulement à travers tous les types d’entités aquatiques (cours d’eau, lacs, milieux humide</SPAN><SPAN>s</SPAN><SPAN>, etc.). La géométrie des lignes centrales coïncide avec celle des surfaces de la classe d’entités RH_S.</SPAN></P><P STYLE="margin:0 0 1 0;"><SPAN>Les sommets des segments (vertex) sont géométriquement constitué de quatre types de coordonnées exprimées en mètres soit x, y, z et m. Le réseau comporte des valeurs en x, y ainsi qu’une valeur m qui correspond à une distance relative utilisée pour localiser des évènements hydro dans le réseau hydrographique. Actuellement, les sommets des segments n’ont pas de valeur z dans la géométrie</SPAN><SPAN>,</SPAN><SPAN>mais cette donnée sera ajoutée dans une version ultérieure de la GRHQ.</SPAN></P><P STYLE="margin:0 0 1 0;"><SPAN><SPAN>La classe RH_L contient les segments qui assurent la continuité du réseau hydrographique. Certains d’entre eux </SPAN></SPAN><SPAN><SPAN>ne sont pas des cours d’eau de surface, mais des raccords servant à la connectivité, sans correspondance visible sur le terrain et dont le tracé n’est que théorique. Ces segments portent la valeur de code producteur « MDDELCC ».</SPAN></SPAN></P></DIV></DIV></DIV>
Copyright Text: Gouvernement du Québec. Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC)
Direction de l'expertise en biodiversité (DEB) et Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles (MERN)
Direction générale de l'information géographique (DGIG).
Gouvernement du Canada.
Ressources naturelles Canada, Secteur des sciences de la Terre
Centre canadien de cartographie et d’observation de la Terre (CCCOT).
Description: <DIV STYLE="text-align:Left;"><DIV><DIV><P STYLE="margin:0 0 1 0;"><SPAN>La classe d’entités RH_S est intégrée dans la base de données pour chacune des UDH. Elle correspond aux entités surfaciques représentant les cours d’eau et les lacs à l’échelle 1 : 20 000. Ces données ont été traitées pour qu’une entité aquatique donnée (par exemple un lac) ne soit spatialement représentée que par un seul polygone, ce qui n’est pas toujours le cas dans la donnée provenant de la BDTQ.</SPAN></P></DIV></DIV></DIV>
Copyright Text: Gouvernement du Québec. Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC)
Direction de l'expertise en biodiversité (DEB) et Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles (MERN)
Direction générale de l'information géographique (DGIG).
Gouvernement du Canada.
Ressources naturelles Canada, Secteur des sciences de la Terre
Centre canadien de cartographie et d’observation de la Terre (CCCOT).
Description: <DIV STYLE="text-align:Left;"><DIV><DIV><P><SPAN>Représentation cartographique du caractère privé ou public des terres (tenure) dans le Registre du domaine de l’État (RDE), avec les indications sur l’autorité des ministères et organismes. </SPAN></P><P><SPAN>Le terme tenure désigne un mode de concession d'une terre.</SPAN></P><P><SPAN>Aux fins de l’application de l’article 26 de la Loi sur les terres du domaine de l'État (L.R.Q., chapitre T-8.1), l’arpenteur général du Québec a déterminé que les terres ayant un CARACTÈRE PUBLIC sont celles sous l’autorité des :</SPAN></P><UL><LI><P><SPAN>Ministères du gouvernement du Québec établis par la Loi sur les ministères (L.R.Q., chapitre M-34);</SPAN></P></LI><LI><P><SPAN>Organismes gouvernementaux qui figurent sur la liste produite par le Secrétariat aux emplois supérieurs du ministère du Conseil exécutif du Québec.</SPAN></P></LI></UL><P><SPAN>Les terres considérées comme ayant un CARACTÈRE PRIVÉ au Registre du domaine de l’État (RDE) sont celles qui ne sont pas sous l’autorité des ministères ou organismes gouvernementaux et qui ont fait l’objet d’une concession</SPAN><SPAN>. </SPAN><SPAN>En conséquence, les immeubles appartenant, entres autres, aux entités administratives suivantes ne sont pas considérés comme ayant un caractère public :</SPAN></P><UL><LI><P><SPAN>Communautés métropolitaines;</SPAN></P></LI><LI><P><SPAN>Municipalités;</SPAN></P></LI><LI><P><SPAN>MRC;</SPAN></P></LI><LI><P><SPAN>Sociétés de transport en commun</SPAN><SPAN>;</SPAN></P></LI><LI><P><SPAN /><SPAN>Commissions scolaires;</SPAN></P></LI><LI><P><SPAN>CEGEP et universités;</SPAN></P></LI><LI><P><SPAN>Centres hospitaliers et centres d’hébergement;</SPAN></P></LI><LI><P><SPAN>CLSC</SPAN><SPAN>;</SPAN></P></LI><LI><P><SPAN /><SPAN>Centres de réadaptation;</SPAN></P></LI><LI><P><SPAN>Centres de protection de l’enfance;</SPAN></P></LI><LI><P><SPAN>Gouvernement du Canada.</SPAN></P></LI></UL><P><SPAN><SPAN>Il en est de même pour les immeubles appartenant aux filiales d’organismes gouvernementaux suivantes :</SPAN></SPAN></P><UL><LI><P><SPAN>Filiales de la Caisse de dépôt;</SPAN></P></LI><LI><P><SPAN>Filiales d’Investissement Québec;</SPAN></P></LI><LI><P><SPAN>Filiales de la Société nationale du cheval de course;</SPAN></P></LI><LI><P><SPAN>Filiales de la Société des loteries du Québec;</SPAN></P></LI><LI><P><SPAN>Filiales de la Société générale de financement du Québec.</SPAN></P></LI></UL><P><SPAN>Cette représentation n'a pas de valeur légale, et il faut toujours se référer aux actes ou aux lettres patentes et appliquer la loi afin de déterminer la propriété d'une portion du territoire. </SPAN></P><P /></DIV></DIV></DIV>
Description: <DIV STYLE="text-align:Left;"><DIV><DIV><P><SPAN>Représentation cartographique du caractère privé ou public des terres (tenure) dans le Registre du domaine de l’État (RDE), avec les indications sur l’autorité des ministères et organismes. </SPAN></P><P><SPAN>Le terme tenure désigne un mode de concession d'une terre.</SPAN></P><P><SPAN>Aux fins de l’application de l’article 26 de la Loi sur les terres du domaine de l'État (L.R.Q., chapitre T-8.1), l’arpenteur général du Québec a déterminé que les terres ayant un CARACTÈRE PUBLIC sont celles sous l’autorité des :</SPAN></P><UL><LI><P><SPAN>Ministères du gouvernement du Québec établis par la Loi sur les ministères (L.R.Q., chapitre M-34);</SPAN></P></LI><LI><P><SPAN>Organismes gouvernementaux qui figurent sur la liste produite par le Secrétariat aux emplois supérieurs du ministère du Conseil exécutif du Québec.</SPAN></P></LI></UL><P><SPAN>Les terres considérées comme ayant un CARACTÈRE PRIVÉ au Registre du domaine de l’État (RDE) sont celles qui ne sont pas sous l’autorité des ministères ou organismes gouvernementaux et qui ont fait l’objet d’une concession</SPAN><SPAN>. </SPAN><SPAN>En conséquence, les immeubles appartenant, entres autres, aux entités administratives suivantes ne sont pas considérés comme ayant un caractère public :</SPAN></P><UL><LI><P><SPAN>Communautés métropolitaines;</SPAN></P></LI><LI><P><SPAN>Municipalités;</SPAN></P></LI><LI><P><SPAN>MRC;</SPAN></P></LI><LI><P><SPAN>Sociétés de transport en commun</SPAN><SPAN>;</SPAN></P></LI><LI><P><SPAN /><SPAN>Commissions scolaires;</SPAN></P></LI><LI><P><SPAN>CEGEP et universités;</SPAN></P></LI><LI><P><SPAN>Centres hospitaliers et centres d’hébergement;</SPAN></P></LI><LI><P><SPAN>CLSC</SPAN><SPAN>;</SPAN></P></LI><LI><P><SPAN /><SPAN>Centres de réadaptation;</SPAN></P></LI><LI><P><SPAN>Centres de protection de l’enfance;</SPAN></P></LI><LI><P><SPAN>Gouvernement du Canada.</SPAN></P></LI></UL><P><SPAN><SPAN>Il en est de même pour les immeubles appartenant aux filiales d’organismes gouvernementaux suivantes :</SPAN></SPAN></P><UL><LI><P><SPAN>Filiales de la Caisse de dépôt;</SPAN></P></LI><LI><P><SPAN>Filiales d’Investissement Québec;</SPAN></P></LI><LI><P><SPAN>Filiales de la Société nationale du cheval de course;</SPAN></P></LI><LI><P><SPAN>Filiales de la Société des loteries du Québec;</SPAN></P></LI><LI><P><SPAN>Filiales de la Société générale de financement du Québec.</SPAN></P></LI></UL><P><SPAN>Cette représentation n'a pas de valeur légale, et il faut toujours se référer aux actes ou aux lettres patentes et appliquer la loi afin de déterminer la propriété d'une portion du territoire. </SPAN></P><P /></DIV></DIV></DIV>
Name: Affectations agricoles, forestières et rurales
Display Field: mus_nm_mrc
Type: Feature Layer
Geometry Type: esriGeometryPolygon
Description: <DIV STYLE="text-align:Left;"><DIV><DIV><P><SPAN>Municipalité (surface)</SPAN><SPAN>.</SPAN></P><P><SPAN>Territoire sur lequel s'exerce un gouvernement local conformément aux lois municipales.</SPAN></P><P><SPAN /></P></DIV></DIV></DIV>
Description: <DIV STYLE="text-align:Left;"><DIV><DIV><P><SPAN>Municipalité (surface)</SPAN><SPAN>.</SPAN></P><P><SPAN>Territoire sur lequel s'exerce un gouvernement local conformément aux lois municipales.</SPAN></P><P><SPAN /></P></DIV></DIV></DIV>